Plan Local d'Urbanisme approuvé le 26 septembre 2013
modifié le 17 mars 2015, le 11 février 2016, et le 30 juin 2016

1 - Pièces écrites

1.A - Rapport de présentation

1.B - Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

1.C - Orientation d'aménagement et de programmation, modifié le 17 mars 2015, et modifié le 30 juin 2016

1.D - Liste des emplacements réservés et servitudes d'urbanisme, modifié le 17 mars 2015, le 11 février 2016, et le 30 juin 2016

1.E - Règlement modifié le 30 juin 2016
1.E - Réglement du patrimoine - annexe 1

1.E - Réglement - annexe 2

2 - Zonage modifié le 17 mars 2015, le 11 février 2016, et le 30 juin 2016

Planche Ouest : Le Jas de Madame - La Vanade - La Charlotte, modifié le 17 mars 2015

Planche Est : Les Espéres - Le Village - Les Plans - Le Loubet - Les Maurettes - Vaugrenier, modifié le 17 mars 2015, le 11 février 2016, et le 30 juin 2016

3 - Annexes Sanitaires

3.A - Notices annexes sanitaires

3.B - Plan du réseau d'adduction d'eau potable

3.C - Plan du réseau d'assainissement et des eaux usées

3.D - Plan pluvial

4.A - Servitudes d'utilité publique et risques naturels

4.A.1 - Liste des servitudes d'utilité publique

4.A.2 - Plan des servitudes d'utilité publique

4.A.3 - Plan de prévention des risques inondation (PPRI)

4.A.4 - Plan de prévention des risques incendies de forêt (PPRIF)

5 - Annexes du PLan Local d'Urbanisme

5.A - Pièces écrites

5.B - Plan des annexes complémentaires

5.C - Règlement local des publicités

Ces dossiers sont également consultables au service Urbanisme (Mairie annexe - Avenue des Rives)

  • Lundi, mercredi, et vendredi de 8 h 30 à 12 h - 13 h 30 à 17 h
  • Mardi et jeudi de 13 h 30 à 17 h